La modération de Twitter, Facebook et YouTube devant la justice

La modération de Twitter, Facebook et YouTube devant la justice

La modération sur les réseaux sociaux est un exercice compliqué. Twitter, Facebook et consorts sont souvent au centre de polémiques quant à l’usage fait de leurs sites : les contenus illicites sont légion et très rarement supprimés. Trois associations attaquent à Twitter, Facebook et YouTube devant la justice.

Trois associations, L’Union des étudiants juifs de France (UEJF), SOS Racisme et SOS Homophobie ont mené entre le 31 mars et le 10 mai un « testing de masse » sur Facebook, Twitter et YouTube. Ils ont signalé « 586 contenus racistes, antisémites, négationnistes, homophobes, faisant l’apologie du terrorisme ou de crimes contre l’humanité ». « Seuls 4% ont été supprimés sur Twitter, 7% sur YouTube et 34% sur Facebook » indiquent les associations. L’intégralité de l’étude est en ligne (ici).

Dans le cadre des Assises de la lutte contre la haine sur internet, les trois associations avaient invité les représentants français des trois plateformes. Lesquels se sont fait porter pâles. Les associations ont déclaré donc qu’elles vont assigner en référé Twitter, Facebook et YouTube pour non-respect de leurs obligations légales dans la modération des contenus.

Urgence computer

Ils s’appuient ce faisant sur l’article 6 de la LCEN. Celui-ci stipule que les personnes en charge d’un service en ligne de mise à disposition du public de contenus « de toute nature » peuvent voir leur responsabilité engagée si, dès le moment où elles en ont eu connaissance de l’illicéité d’un contenu, elles n’ont pas agi « promptement pour retirer ces données ou en rendre l’accès impossible ».

« Ces plates-formes semblent plus choquées par des morceaux de seins nus, promptement censurés, que par des incitations à la haine envers des personnes ou des groupes de personnes. Notre action en justice à leur encontre vise à faire appliquer un droit auquel elles doivent maintenant pleinement se soumettre » indique Dominique Sopo, président de SOS Racisme.

La promptitude fait défaut aux réseaux sociaux

« Cette plainte permettra de faire toute la lumière sur le fonctionnement et le profil des modérateurs des réseaux sociaux, et d’obtenir un bilan de leur activité globale » insiste encore le communiqué commun. Les branches françaises des trois sites risquent donc de se retrouver devant les tribunaux.

Sauf que l’affaire est loin d’être gagnée pour SOS Racisme et l’UEJF. Les plateformes américaines refusent depuis longtemps de se plier aux demandes des gouvernements, se réfugiant derrière le droit américain, les risques de censure ou leurs algorithmes.

Faute de moyens ?

On sait que les trois plateformes sont capables de mettre en œuvre de grands moyens quant à la modération des contenus : nudité sur Facebook, droit d’auteur sur YouTube… mais, dès qu’il est question de racisme, d’homophobie, etc. les réseaux sociaux sont tout de suite moins efficaces. « Ce n’est pas une question de possibilité mais de volonté de la part de ces hébergeurs » nous confie Marina Belliard, responsable du contentieux pour SOS Racisme.

Toutefois, en France, en 2013, l’UEJF avait obtenu de la justice que Twitter soit contraint à mettre en place un système de signalement des contenus illicites. Une affaire similaire avait conduit la cour d’appel de Paris à obliger les réseaux sociaux à fournir les identités des auteurs de messages à caractères racistes, homophobes ou encore antisémites.

Pendant ce temps, le site nohomophobes.fr recense les insultes homophobes en temps réel sur Twitter, avec des résultats consternants.